Type de document

Décrets et dates d’homologation

Schéma directeur d’aménagement urbain de Tétouan.  

-  Décret n°2.99.122 du 11 Mars 1999 ;

-  B.O n° 4673 du 15 Mars 1999.

Plan d’aménagement de la commune Azla.

-  Décret n°2.08.535 du 30 Octobre 2008 ;

-  B.O n° 5681 du 10 Novembre 2008.

Plan d’aménagement de la commune Sahtarienne.

-  Décret n°2.12.220 du 09 Mai 2012 ;

-  B.O  n° 6046 du 10 Mai 2012.

Plan d’aménagement de la commune Bni Said.

-  Décret  n°2.12.355 du 01 Aout 2012 ;

-  B.O  n° 6071 du 06 Aout 2012.

Plan d’aménagement de la commune Zinate.

-  Décret n°2.12.394 du 10 Aout 2012 ;

-  B.O  n° 6077 du 27 Aout 2012.

Plan d’aménagement de la commune Zaitoune.

-  Décret n°2.12.707 du 17 Décembre 2012 ;

-  B.O  n° 6116 du 10 Janvier 2013.

Plan d’aménagement de la commune Zaouiate Sidi Kacem cente Amsa.

-  Décret n°2.13.97 du 26 Février 2013 ;

-  B.O  n° 6131 du 04 Mars 2013.

Plan d’aménagement de la commune Mellalienne.

-  Décret n°2.13.955 du 10 Janvier 2014 ;

-  B.O  n° 6221 du 13 Janvier 2014.

Plan d’aménagement de la commune Oued Laou.

-  Décret n°2.14.29 du 10 Février  2014 ;

-  B.O  n° 6229 du 10 Février 2014.

Plan d’aménagement de la commune Souk Lakdim.

-  Décret n°2.14.176 du 09 Juin 2017 ;

-  B.O  n° 6580 du 22 Juin 2017.

 Plan d’aménagement de la commune Dar Ben Karrich

Plan d’aménagement du centre de la commune Saddina.

 -Décret n°2.17.661 du 07 Novembre 2017;

-B.O  n° 6622 du 16 Novembre 2017.

Plan d’aménagement des centres Dachriyenne 

- Décret n°2.17.662 du 07 Novembre 2017; 

-B.O  n° 6622 du 16 Novembre 2017.

Type de document

Décrets et dates d’homologation

Plans de développement des agglomérations rurales du centre Oulad Ali Mansour.

-   Arrêté de M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 13.2870 en date du 05 Février 2014 ;

-   B.O n° 6272 le 10 Juin 2014.

Plans de développement des agglomérations rurales du centre  Jbel Lahbib.

-   Arrêté de  M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 13.2864 en date du 05 Février 2014 ;

-   B.O n° 6279 le 04 Aout 2014.

Plans de développement des agglomérations rurales ducentre Bni Leit.

-   Arrêté  de M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 49.15 en date du 06 Février 2015 ;

-   B.O n° 6355 le 27 Avril 2015.

Plans de développement des agglomérations rurales du centre Bni Harchen.

-   Arrêté de  M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 50.15 en date du 06 Janvier 2015 ;

-   B.O n° 6355 le 27 Avril 2015.

Plans de développement des agglomérations rurales du centre Bni Ider.

-   Arrêté de  M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 50.15 en date du 06 Janvier 2015 ;

-   B.O n° 6355 le 27 Avril 2015.

Plans de développement des agglomérations rurales du centre Kharroub.

-   Arrêté de  M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 51.15 en date du 06 Janvier 2015 ;

-   B.O n° 6355 le 27 Avril 2015.

Plans de développement des agglomérations rurales du centre El Oued.

-   Arrêté de  M. Le Wali de la région  Tanger-Tétouan sous le n° 523.15 en date du 16 Février 2015 ;

-   B.O n° 6397 le 21 Décembre 2015.

Type de document

Décrets et dates d’homologation

Schéma directeur d’aménagement urbain de littoral touristique Tétouanais.

-   Décret n°2.98.52 du 09 Février 1998 ;

-   B.O n° 4567 du 09 Mars 1998.

Plan d’aménagement de la commune Allienne.

-   Décret n°2.12.455 du 30 Septembre 2012 ;

-   B.O n° 6082 du 13 Septembre 2012.

Plan d’aménagement de la commune de Belyounech.

-   Décret n°2.14.71 du 29 Avril 2014 ;

-   B.O n° 6255 du 12 Mai 2014.

Plan d’aménagement de la commune de M’diq

-Décret n°2.17.562 du 04 Octobre 2017 ;

-B.O n° 6616 du 26 Octobre 2017.

Plan d’aménagement de la commune de Fnideq.

- Décret n°2.17.424 du 07 Novembre 2017;

-B.O n° 6622 du 16 Novembre 2017.

Type de document

Décrets et dates d’homologation

Schéma directeur de l’aménagement urbain de Chefchaouen.

-   Décret n°2.98.9 du 09 Février 1998 ;

-   B.O n° 4567 du 09 Mars 1998.

Schéma directeur de l’aménagement urbain du littoral méditerranéen de Chefchaouen.

-   Décret n°2.11.03 du 16 Mars 2011 ;

-   B.O n° 5931 du 04 Avril 2011.

Plan d’aménagement de la commune Bab Berred.

-   Décret n°2.11.459 du 17 Aout 2011 ;

-   B.O n° 5974 du 01 Septembre 2011.

Plan d’aménagement de la commune Malha

 -Décret n°2.11.458 du 17 Aout 2011 ;

 -B.O n° 5974 du 01 Septembre 2011.