Province de Tétouan
Type de document |
Décrets et dates d’homologation |
Schéma directeur d’aménagement urbain de Tétouan. |
- Décret n°2.99.122 du 11 Mars 1999 ; - B.O n° 4673 du 15 Mars 1999. |
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Plan d’aménagement de la commune Azla. |
- Décret n°2.08.535 du 30 Octobre 2008 ; - B.O n° 5681 du 10 Novembre 2008. |
Plan d’aménagement de la commune Sahtarienne. |
- Décret n°2.12.220 du 09 Mai 2012 ; - B.O n° 6046 du 10 Mai 2012. |
Plan d’aménagement de la commune Bni Said. |
- Décret n°2.12.355 du 01 Aout 2012 ; - B.O n° 6071 du 06 Aout 2012. |
Plan d’aménagement de la commune Zinate. |
- Décret n°2.12.394 du 10 Aout 2012 ; - B.O n° 6077 du 27 Aout 2012. |
Plan d’aménagement de la commune Zaitoune. |
- Décret n°2.12.707 du 17 Décembre 2012 ; - B.O n° 6116 du 10 Janvier 2013. |
Plan d’aménagement de la commune Zaouiate Sidi Kacem cente Amsa. |
- Décret n°2.13.97 du 26 Février 2013 ; - B.O n° 6131 du 04 Mars 2013. |
Plan d’aménagement de la commune Mellalienne. |
- Décret n°2.13.955 du 10 Janvier 2014 ; - B.O n° 6221 du 13 Janvier 2014. |
Plan d’aménagement de la commune Oued Laou. |
- Décret n°2.14.29 du 10 Février 2014 ; - B.O n° 6229 du 10 Février 2014. |
Plan d’aménagement de la commune Souk Lakdim. |
- Décret n°2.14.176 du 09 Juin 2017 ; - B.O n° 6580 du 22 Juin 2017. |
Plan d’aménagement de la commune Dar Ben Karrich |
-Décret n°2.17.563 du 04 Octobre 2017 ; -B.O n° 6616 du 26 Octobre 2017. |
Plan d’aménagement du centre de la commune Saddina. |
-Décret n°2.17.661 du 07 Novembre 2017; -B.O n° 6622 du 16 Novembre 2017. |
Plan d’aménagement des centres Dachriyenne |
- Décret n°2.17.662 du 07 Novembre 2017; -B.O n° 6622 du 16 Novembre 2017. |
Type de document |
Décrets et dates d’homologation |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre Oulad Ali Mansour. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 13.2870 en date du 05 Février 2014 ; - B.O n° 6272 le 10 Juin 2014. |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre Jbel Lahbib. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 13.2864 en date du 05 Février 2014 ; - B.O n° 6279 le 04 Aout 2014. |
Plans de développement des agglomérations rurales ducentre Bni Leit. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 49.15 en date du 06 Février 2015 ; - B.O n° 6355 le 27 Avril 2015. |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre Bni Harchen. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 50.15 en date du 06 Janvier 2015 ; - B.O n° 6355 le 27 Avril 2015. |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre Bni Ider. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 50.15 en date du 06 Janvier 2015 ; - B.O n° 6355 le 27 Avril 2015. |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre Kharroub. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 51.15 en date du 06 Janvier 2015 ; - B.O n° 6355 le 27 Avril 2015. |
Plans de développement des agglomérations rurales du centre El Oued. |
- Arrêté de M. Le Wali de la région Tanger-Tétouan sous le n° 523.15 en date du 16 Février 2015 ; - B.O n° 6397 le 21 Décembre 2015. |
Type de document |
Décrets et dates d’homologation |
Schéma directeur d’aménagement urbain de littoral touristique Tétouanais. |
- Décret n°2.98.52 du 09 Février 1998 ; - B.O n° 4567 du 09 Mars 1998. |
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Plan d’aménagement de la commune Allienne. |
- Décret n°2.12.455 du 30 Septembre 2012 ; - B.O n° 6082 du 13 Septembre 2012. |
Plan d’aménagement de la commune de Belyounech. |
- Décret n°2.14.71 du 29 Avril 2014 ; - B.O n° 6255 du 12 Mai 2014. |
Plan d’aménagement de la commune de M’diq |
-Décret n°2.17.562 du 04 Octobre 2017 ; -B.O n° 6616 du 26 Octobre 2017. |
Plan d’aménagement de la commune de Fnideq. |
- Décret n°2.17.424 du 07 Novembre 2017; -B.O n° 6622 du 16 Novembre 2017. |
Type de document |
Décrets et dates d’homologation |
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Schéma directeur de l’aménagement urbain de Chefchaouen. |
- Décret n°2.98.9 du 09 Février 1998 ; - B.O n° 4567 du 09 Mars 1998. |
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Schéma directeur de l’aménagement urbain du littoral méditerranéen de Chefchaouen. |
- Décret n°2.11.03 du 16 Mars 2011 ; - B.O n° 5931 du 04 Avril 2011. |
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Plan d’aménagement de la commune Bab Berred. |
- Décret n°2.11.459 du 17 Aout 2011 ; - B.O n° 5974 du 01 Septembre 2011. |
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Plan d’aménagement de la commune Malha |
-Décret n°2.11.458 du 17 Aout 2011 ; -B.O n° 5974 du 01 Septembre 2011. |
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Plan d’aménagement de la commune Dardara | -Décret n°2.12.356 du 25 Juillet 2012 ; -B.O n° 6068 du 26 Juillet 2012. |
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Plan d’aménagement de la ville de Chefchaouen. | -Décret n°2.12.566 du 16 Octobre 2012 ; -B.O n° 6094 du 25 Octobre 2012. |
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Plan d’aménagement de la commune Tassift | -Décret n°2.14.72 du 21 Avril 2014 ; -B.O n° 6253 du 05 Mai 2014 |
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Plan d’aménagement et de sauvegarde de la Médina de Chefchaouen. | -Décret n°2.14.136 du 29 Avril 2014 ; -B.O n° 6255 du 12 Mai 2014. |
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Plan d’aménagement de la commune Bni Ahmed Charkiya. | -Décret n°2.17.48 du 27 Mars 2017 ; -B.O n° 6560 du 13 Avril 2017 |
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Plan d’aménagement du centre Chmaala (Commune Bni Bouzra). | -Décret n°2.17.46 du 20 Févriers 2017 ; -B.O n° 6555 du 12 Mars 2017. |
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Plan d’aménagement du centre Kaa Assrass (Commune Tizgane). | -Décret n°2.17.47 du 27 Mars 2017 ; -B.O n° 6560 du 13 Avril 2017. |
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Plan d’aménagement du centre Targha (Commune Tizgane). | -Décret n°2.17.50 du 27 Mars 2017 ; -B.O n° 6560 du 13 Avril 2017. |
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Plan d’aménagement du centre Bou Ahmed (Commune Bni Bouzra). | -Décret n°2.17.49 du 27 Mars 2017 ; -B.O n° 6560 du 13 Avril 2017. |
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Plan d’aménagement de la commune Stehate | -Décrit n°2.17.45 du 27 Mars 2017 ; -B.O n° 6560 du 13 Avril 2017. |
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Plan d’aménagement de la commune M’tioua centre Jebha |
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